DEBOUT. TOUJOURS.

Mentions légales

PRÉSENTATION

  • DÉNOMINATION SOCIALE : SAS TOULOUSE FOOTBALL CLUB
  • ADRESSE : 01 Allée Gabriel Biènes – 31028 Toulouse Cedex 4
  • SIRET : 438 958 993 0001
  • RESPONSABLE DE PUBLICATION : Damien Comolli
  • CREDITS : création du site (Agence Verywell), photographie (Margot Loustau)

HÉBERGEMENT DU SITE

Ce site est hébergé par la société OVH dont le siège est situé à l’adresse ci-après : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 Roubaix cedex 1.

Ces mentions légales s’appliquent au site :
abonnement-revault.toulousefc.com

ARTICLE 1 : CONDITIONS D’UTILISATION

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et accepter sans limitation ni réserves les présentes conditions. Toulouse Football Club peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes conditions. Vous êtes tenu de respecter ces modifications et devez, de ce fait, vous reporter périodiquement à cette page pour connaître les conditions mises à jour. Il vous est interdit d’adresser ou de transmettre toute donnée constituant un manquement ou une infraction ou pouvant inciter à un comportement susceptible d’enfreindre la loi et d’entraîner la responsabilité pénale et civile de son auteur. Toulouse Football Club coopérera étroitement avec les autorités compétentes qui demanderaient communication de l’identité de la personne à l’origine de telles données.

ARTICLE 2 : RESPONSABILITÉ

Bien que Toulouse Football Club fasse tous ses efforts pour diffuser des informations exactes et à jour sur le site, elle ne donne aucune garantie quant au contenu du site, qui est fourni en l’état. Elle n’encourt aucune responsabilité quelle qu’elle soit provenant ou en rapport avec l’utilisation de ce site ou de son contenu. En particulier, Toulouse Football Club n’est pas responsable de l’exactitude, l’exhaustivité, la conformité, la ponctualité des données contenues sur le site. Toulouse Football Club n’encourt pas non plus de responsabilité pour tout dommage ou virus qui pourrait endommager votre équipement informatique ou du fait de l’accès, utilisation ou navigation sur le site ou téléchargement de toute donnée, information, texte, image, vidéo ou son. Toulouse Football Club se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site. Toulouse Football Club n’accepte aucune responsabilité de quelque sorte que ce soit pour toute interruption ou suspension de tout ou partie des fonctionnalités de son site, qu’elle soit le résultat d’action ou d’omission de Toulouse Football Club ou d’un tiers.

ARTICLE 3 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’accès à ce site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, logos, marques, constituent des œuvres de l’esprit ou des marques au sens du Code de la Propriété Intellectuelle. Par conséquent, toute représentation, modification, reproduction, intégrale ou partielle d’un ou plusieurs de ces éléments sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite.

ARTICLE 4 : LIENS HYPERTEXTES

Toulouse Football Club n’ayant ni le contrôle, ni la propriété des sites auxquels le site est lié, et n’ayant pu s’assurer du contenu de ces sites, vous reconnaissez que Toulouse Football Club n’est pas responsable du contenu des pages « off-site », ni des autres sites auxquels le site www.toulousefc.com est lié. Toute liaison avec le site www.toulousefc.com avec les pages « off-site » ou avec les autres sites, s’effectue sous votre seule responsabilité et sans l’autorisation de Toulouse Football Club. Bien que Toulouse Football Club puisse occasionnellement animer ou valider les discussions, entretiens, envois, transmissions, sommaires et autres sur ses sites, elle n’est pas tenue de le faire et n’assume aucune responsabilité de ce fait à raison d’éventuels manquements, erreurs ou infractions de quelque nature que ce soit dans le contenu ou provenant de telles données.

ARTICLE 5 : LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français.